Cette brochure de Gaz de France Cegibat reprend l'arrêté du 02 août 1977 modifié, y compris l'arrêté modificatif du 27 avril 2009 portant sur la nouvelle répartition des responsabilités entre opérateur de réseau et fournisseurs de gaz, sur les appareils à circuit de combustion étanche (l'art. 18), et enfin sur le contrôle des installations (art. 26). Ces règles techniques et de sécurité sont applicables aux installations de gaz combustible et d'hydrocarbures liquéfiés situées à l'intérieur des bâtiments d'habitation ou de leurs dépendances et également aux petits ERP. Des commentaires officiels sont apportés en marge de certains articles.
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Ce guide rédigé par GDF SUEZ avec le soutien des experts d'ICO précise les points clés de la conception d'une installation de chauffage individuel centralisé (CIC). Cette technique permet la mise en place d'un service d'individualisation des charges de chauffage et d'eau chaude sanitaire en complément d'une production collective. L'ouvrage présente la mise en oeuvre de la production de chaleur, de la distribution collective, de la distribution individuelle, puis précise les conditions de mise en service des équipements.
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Ce guide rédigé par Archinov avec le soutien de GDF SUEZ est destiné aux architectes à la recherche d'une approche complète sur les solutions de chauffage au gaz naturel en habitat collectif neuf.Outre une présentation du gaz naturel (avantages, tarifs, etc.), le guide traite les aspects suivants : caractéristiques du chauffage au gaz (déperditions, isolation, etc.), implantation des équipements dans le bâtiment (chaufferie, conduits de fumée, réseaux, etc.), distribution de la chaleur dans le logement (distribution, alimentation des radiateurs, émetteurs, ECS, etc.), amenée du gaz dans le bâtiment et réglementation en vigueur (règles concernant les installations collectives et individuelles, incendie, thermique, etc.),gestion et entretien.
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Ouvrage reconnu par les professionnels (CCNG) comme support de formation de la qualification responsable gaz. Ce document de référence a été rédigé par Gaz de France - Cegibat et le CFBP à l’attention des concepteurs d’installations gaz en maison individuelle (gaz naturel et hydrocarbures liquéfiés). Son objectif est de préciser les différentes solutions applicables pour alimenter les appareils : chaudière, chauffe-bain, cuisinière, etc. Sont également traités : l'alimentation en air et l'évacuation des produits de combustion des appareils, la distribution du gaz depuis le branchement ou le récipient, les essais et la réception des installations. Il met en application les Règles techniques et de sécurité des installations de gaz (arrêté du 2 août 1977 modifié). En annexe, on trouvera une aide précieuse au dimensionnement des installations. L'édition 2007 intégrait les évolutions apparues en 2006 avec les normes NF DTU 24.1 (Travaux de fumisterie) et NF DTU 61.1 (Installations de gaz). En décembre 2008, la parution de la Partie 7 de la NF DTU 61.1 est venue compléter le dispositif réglementaire. Cette édition permet de mieux vous représenter le dimensionnement des canalisations de l'alimentation gaz.
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Ce guide rédigé par Cegibat avec le concours d'industriels du GIFAM présente le cadre règlementaire concernant les inserts, foyers et appareils à effet décoratif fonctionnant au gaz naturel. Les différents types sont présentés. Ce guide indique les principales prescriptions d'installation, de réception et d'entretien en habitation et dans les ERP. Un tableau récapitule les possibilités d'utilisation des différents appareils par types de locaux tertiaires (hôtels, magasins, salles de spectacles...). Un dernier tableau présente les principaux constructeurs nationaux.
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Ce guide rédigé par GDF SUEZ avec des BET spécialisés s'adresse au concepteur souhaitant proposer une solution de chauffage au gaz naturel dans un logement existant.Sont abordés sous l'angle technique et réglementaire, l'installation d'un chauffage central individuel en pavillon et en immeuble collectif, et l'installation d'un système de chauffage collectif.Des illustrations permettent d'identifier les différents composants à étudier.
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Ce guide, proposé par Gaz de France Cegibat, s’adresse aux installateurs et aux cuisinistes. Il détaille les modalités d’installation des appareils à gaz et la réglementation encadrant l'alimentation en gaz naturel, conformément à la NF DTU 61.1 (installation gaz). Les nouvelles possibilités d’installation des terminaux des chaudières à ventouse sont présentées, ainsi que des précisions sur les techniques de raccordement des appareils aux conduits de fumée (NF DTU 24.1, travaux de fumisterie). De nombreux schémas permettent d’appréhender les différentes configurations de pose d’équipements dans le neuf comme dans l'existant (dont chaudière, appareil de cuisson, hotte, chauffe-eau non raccordé, etc.). En annexe figurent les références des principaux textes réglementaires et les règles de mise en oeuvre. Cette édition 2009 intègre les nouveautés en matière de sertissage des raccords cuivre.
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Ce guide est destiné à tous les professionnels ayant déjà conçu, réalisé ou exploité des installations de gaz naturel dans le domaine résidentiel ou petit tertiaire. Il permet de faire le point et de mieux comprendre les nouveautés apparues dans la nouvelle norme NF DTU 61.1 et applicable aux installations de gaz dans les immeubles d'habitation. La NF DTU 61.1 remplace le DTU 61.1 de 1993. Elle rassemble dans un ouvrage unique les éléments permettant la conception d'une installation fonctionnant au gaz naturel dont l'alimentation gaz et l'évacuation des produits de combustion. En début du guide, 6 grandes planches permettent d'abord de repérer le sujet d’une recherche. Elles renvoient à 39 fiches classées thématiquement, qui indiquent la référence aux normes anciennes et nouvelles, présentent le contexte, puis expliquent ce qui a changé et la justification du normalisateur. En fin d'ouvrage, vous trouverez les restrictions apportées par la norme, ainsi que les nouveautés en termes de dimensionnement des installations.Edition 2008
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Ce kit élaboré par Cegibat comprend une animatique très complète destinée à la formation ou l'auto-formation des professionnels intervenants sur les installations de gaz après compteur dans les bâtiments d'habitation. C'est une présentation pédagogique de la réglementation qui s'appuie sur les textes réglementaires commentés et illustrés. Le cédérom support est doublé de la version imprimée des 227 visuels avec les commentaires pour l'animateur. Le livret  Arrêté du 2 août 1977 modifié (réf. 2.15.B.01.04) accompagne l'ensemble.
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